Retrouvez les dernières analyses du Cabinet Le Bouard Avocats sur le droit du cheval : vente équine, responsabilité, contrats, assurance, pension, élevage, sport équestre et contentieux vétérinaire. Maître Noémie Le Bouard décrypte les évolutions juridiques et les décisions utiles aux propriétaires, cavaliers, éleveurs, centres équestres et professionnels de la filière équine.
Cheval maltraité ou négligé en pension : ce que dit la loi, les preuves à réunir, à qui signaler, les sanctions et les recours pour récupérer son cheval.
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Confier un jeune cheval au débourrage : nature du contrat, obligations de l'écurie et du propriétaire, accidents, assurances et clauses essentielles.
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Donner son cheval à une famille, un refuge ou une association : don manuel, contrat de donation, clause de non-revente, SIRE, impôts et responsabilités.
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Prêter ou emprunter un cheval : gratuité du commodat, obligations de l'emprunteur, frais, perte de l'animal et restitution selon le Code civil.
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Garder un cheval sur son terrain : déclaration IFCE, abri et urbanisme, distances du RSD, clôture et voisinage.
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Forfait d'équitation : quand obtenir un remboursement, quelles clauses contester et comment agir face au centre équestre.
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Vente de cheval aux enchères : rôle de la maison de vente, conditions générales, adjudication, vices rédhibitoires et recours possibles.
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Honoraires du vétérinaire équin : tact et mesure, devis, réduction du prix, médiation gratuite, rôle de l'Ordre et saisine du juge.
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Arrhes ou acompte versés pour réserver un cheval : faculté de dédit, vente ferme, restitution et clauses utiles avant la visite vétérinaire.
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Nos domaines d’intervention en droit équin
Cavaliers et propriétaires
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